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DOCUMENT LÉGAL

Mentions légales

Les présentes mentions légales identifient l’éditeur du site et précisent les informations essentielles relatives à son fonctionnement.

Nom commercialAncre les Mots
ExploitanteRoxane Banks
FormeEntrepreneur individuel
ImmatriculationSIREN 131 986 838 · SIRET 131 986 838 00012
Activité déclaréeÉcriture et création d’œuvres littéraires et musicales : textes, paroles de chansons, contenus éditoriaux et prestations liées à l’écriture
Code APE90.03B — Autre création artistique
Régime fiscalMicro-entreprise · BNC · Franchise en base de TVA
Adresse professionnelle12 avenue Maréchal Foch, 83390 Cuers, France
E-mailroxaneb1@outlook.fr
Téléphone06 69 66 59 33

1. Éditeur

Le site Ancre les Mots est édité par Roxane Banks, entrepreneur individuel, exploitant sous le nom commercial Ancre les Mots.

2. Directeur de la publication

Roxane Banks.

3. Hébergement

Le présent site est hébergé par la société Netlify, Inc., dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

4. TVA

L’entreprise relève, d’après les informations communiquées, du régime de franchise en base de TVA. Tant que ce régime demeure applicable, les factures portent la mention légale correspondante : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».

5. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure, ses textes, éléments graphiques, signes distinctifs et contenus sont protégés par les règles applicables de propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable, toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation non autorisée est interdite.

6. Médiation de la consommation

Le professionnel a désigné la Société Médiation Professionnelle comme médiateur de la consommation dans le cadre d’une convention individuelle signée le 27 octobre 2026.

Société Médiation Professionnelle
Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
www.mediateur-consommation-smp.fr
saisine@mediateur-consommation-smp.fr

La médiation de la consommation est gratuite pour le consommateur et intervient après une réclamation préalable auprès du professionnel, sous réserve des conditions de recevabilité du médiateur.

7. Contact

Pour toute question relative au site, à une commande ou à l’exercice de vos droits : roxaneb1@outlook.fr.